Achives de la Ville de Spa (3) (A.E.L.)


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Procès soutenus par la ville

53. Procès contre Verviers à propos des droits d'usage dans les bois de la ville, 1669.
54-57 Procès relatifs aux bois et débits forestiers : 54. 1630-1729. 55. 1730-1775. 56. 1775. 57. 1780-1789.
58-60. Procès relatfs aux expropriations faites pour la création des promenades ou l'amélioration de la voirie : 58. 1750-1759. 59. 1770-1785. 60. 1780-1789.
61. Idem et expropriations pour la promenade de Géronster, 1763-1764.
62. Procès relatifs aux aisances, bans communaux et à la herde communale, XVIIe et XVIIIe siècles.
63. Procès de la communauté contre le curé, les décimateurs, les entrepreneurs de travaux pour la ville, les locataires des fontaines et boutiques, XVIIe et XVIIIe siècles.
64-66. Procès en matière de tailles : 64. 1600-1686. 65. 1687-1729. 66. 1730-1739.
67. Procès en matière d'impôts autres que les tailles, XVIIIe siècle.
68. Procès en matière du 20e denier ou consomption des bêtes, XVIIIe siècle.
69. Contre des créanciers et possesseurs de rentes, 1729-1843.
70. Contre le bourgmestre de Liège Duchateau, créancier de Spa, 1720-1739.
71. Relatif aux redditions des comptes des bourgmestres et collecteurs d'impôts, 1700-1716.
72-73. Contre l'échevin J. de Berinsenne : 72. 1714-1730. 73. 1724-1730.
74. Contre le prélocuteur Fexhe, 1730-1759.
75. Contre le prélocuteur Delrez et la veuve Bedal, 1740-1744.
76. Comptes des prélocuteurs-procès divers, XVIIe et XVIIIe siècles, procès postérieurs à 1789.
77. Hérésie à Spa, 1560-1615 cfr. n° 203.

Archives de familles

1. Famille et fondation de Sclessin, 1595-1770.
2-4. Actes, lettres et comptes de particuliers, XVIe-1860 : 2. XVIIIe siècle. 3. 1794-1815. 4. 1800-1860.
5. Actes relatifs à la famille Xhrouet, XVIIIe et XIXe siècles.